Registre juridique et réglementaire
Le registre juridique et réglementaire est le pilier documentaire de toute démarche de conformité. Il recense l'ensemble des exigences légales et réglementaires applicables à votre organisation et constitue la référence utilisée lors des audits et inspections.
RegAlertCI digitalise la création et la maintenance de votre registre juridique, en l'adaptant précisément à vos activités, vos sites et vos risques, pour une conformité traçable et audit-ready.
Registre structuré par périmètre
Organisation des obligations par activité, site et domaine (HSE, environnement, social).
Évaluation de conformité
Analyse de l'écart entre vos pratiques et les exigences applicables, avec statut clair.
Mise à jour continue
Intégration automatique des évolutions réglementaires dans votre registre.
Preuves d'audit centralisées
Rattachement des documents et preuves de conformité à chaque obligation.
Ce que nous couvrons
- Construction du registre légal adapté à votre activité
- Analyse d'applicabilité des textes par les experts RegAlertCI
- Évaluation périodique du niveau de conformité
- Export de rapports pour audits et revues de direction
Questions fréquentes
Qu'est-ce qu'un registre juridique et réglementaire ?
C'est un document de référence qui recense l'ensemble des exigences légales et réglementaires applicables à une organisation, utilisé pour piloter et démontrer la conformité.
Comment RegAlertCI construit-il le registre ?
Nos experts analysent vos activités et sites, identifient les textes applicables, évaluent l'applicabilité et structurent le registre dans la plateforme, puis le maintiennent à jour.
Le registre est-il adapté à ISO 14001 et ISO 45001 ?
Oui, le registre juridique RegAlertCI répond aux exigences d'identification des exigences légales applicables des référentiels ISO 14001 et ISO 45001.
Construisez votre registre juridique
RegAlertCI vous accompagne dans la création et la tenue à jour de votre registre juridique et réglementaire.